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jeudi 27 février 2020 de 20:30 à 22:30
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Du lundi 2 mars 2020 au jeudi 12 mars 2020

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Urbanisme

Le cadre de vie passe par un urbanisme maîtrisé et respectueux des équilibres. Telles sont les priorités de la ville de La Queue-en-Brie.

ZAC Notre Dame à La Queue-en-brie ZAC Notre Dame à La Queue-en-brie

Appel à candidatures pour des terrains d’activités économiques

1. Autorisations d'Urbanisme Autorisations d’Urbanisme

Déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir… retrouvez toutes les informations et les formulaires téléchargeables (CERFA) pour déclarer tous vos travaux.

2. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le nouveau Plan Local d’Urbanisme définissant les règles de construction a été approuvé le 1er février 2017.

3. Le Règlement Local de Publicité (RLP) Le Règlement Local de Publicité (RLP)

Le Règlement Local de Publicité fixe les règles locales applicables à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes.

4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

La taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures est un impôt communale soumis à la déclaration annuelle.

5. Occupation du domaine public Occupation du domaine public

1. Permis de stationnement 2. Permis voirie 3. Arrêté de circulation 4. Autorisation d’Occupation du domaine public 5. Tarification

Pour plus d’informations

Le service urbanisme vous accueille au Centre Technique Municipal

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